Domaine de la Pierre Blanche ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la SCEV Domaine de la Pierre Blanche, Société Civile d'Exploitation Viticole au capital social de 45 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges sous le numéro RCS Bourges 439 587 102, SIRET 439 587 102 00016, numéro de TVA intracommunautaire FR54 439587102.

Gérante : Mme Hélène Roulin.
Siège social : 5 rue Saint-Jean, 18300 Sancerre, France.
Téléphone : 02 48 54 12 33.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Hélène Roulin, en sa qualité de gérante de la SCEV Domaine de la Pierre Blanche.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive du Domaine de la Pierre Blanche, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bourges seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Nos vins bénéficient des Appellations d'Origine Contrôlée Sancerre et Pouilly-Fumé, conformément aux décrets de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO). Le vignoble est certifié en agriculture biologique sous le numéro Ecocert FR-BIO-01. Conformément à la loi Évin, l'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération ; la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.